Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA 15
Numéro de dépôt :
1637340
Date de dépôt :
08/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2001
Présentation de la marque LA 15
Déposée le 8 janvier 1991 par GOMIS Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA 15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA 15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA 15 est expirée depuis le 8 janvier 2001.
GOMIS Laurent a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24